Sur le site service-public.fr, un rappel des conditions d’assujettissement des associations aux impôts commerciaux.
Rappel : fiscalité associative

L’équipe centralise des ressources, documents, actualités etc. utiles aux porteurs de projets.
Sur le site service-public.fr, un rappel des conditions d’assujettissement des associations aux impôts commerciaux.
Rendez-vous le 28 mars de 14h à 16h30 à Lille pour un atelier sur « Les communs, nouveau mode d’action collectif ? ».
La Métropole Européenne de Lille lance un appel à projets spécifique favorisant l’égalité d’accès au droit des populations, la prévention et la lutte contre les discriminations dans le cadre de la politique de la ville.
Association employeuses : 5 questions/réponses sur la santé au travail.
Une formation en ligne et ouverte à tous, autour de la gouvernance partagée...
Règles à appliquer pour l’utilisation du véhicule personnel à des fins professionnelles.
Au 1er mars, les conditions d’accès au CAE ainsi que le montant de l’aide apportée par l’État pour ces contrats sont modifiés par arrêté préfectoral.
Un guide pour aider les entreprises de l’ESS dans leur démarche d’amélioration continue.
Retours d’expérience et solutions d’associations de tous horizons face aux grands défis à relever à l’horizon du prochain quinquennat.